Déposée le 17 novembre 2011 par la Société Anonyme (SA) MONDECA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SMART CONTENT FACTORY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-49 du 9 décembre 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MONDECA domicilié(e) 3 Cité Nollez - 75018 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS, Mme ROUSSEAU Gaëlle domicilié(e) Immeuble Immotech, 17 A rue de la Presse - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.
La marque SMART CONTENT FACTORY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874709.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MONDECA, Société anonyme - 3 Cité Nollez - 75018 - PARIS - France
GALIA PARTNERS, Mme ROUSSEAU Gaëlle - Immeuble Immotech, 17 A rue de la Presse - 42000 - SAINT-ETIENNE - France
Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49
Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétique ; supports de données magnétiques ou optiques ; dispositifs de stockage de données tels que disques, disquettes, bandes, cassettes ; disques acoustiques, magnétiques, optiques ; disques compacts audio et vidéo ; caméras vidéo ; bandes vidéo ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; émetteurs (télécommunications) ; émetteurs de signaux électroniques ; encodeurs magnétiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; films (pellicules) impressionnés ; équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; lecteurs (informatique) ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; disquettes souples ; agendas électroniques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; cartouches de jeux vidéo ; appareils de télécommunications ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; agences d'informations (nouvelles) ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications téléphoniques ; communication (transmission) d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie téléphonique, électronique ou télématique ; communication (transmission) de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit “ Internet ” et le réseau mondial dit “ World Wide Web ” ; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, y compris le réseau réseau mondial dit “ ; Internet ” ;
Communications radiophoniques ; diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques ; émissions radiophoniques et télévisées. Programmation pour ordinateurs ; élaboration et mise à jour de logiciels ; location d'ordinateurs et de logiciels ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données ; conception, développement et gestion technique de réseaux informatiques ou de télécommunications ; création (conception) de sites destinés au réseau mondial de télécommunication dit “ Internet ” ; services d'échange de correspondance ; recherche scientifique et industrielle ; étude de projets techniques ; génie (travaux d'ingénieurs) ; consultations professionnelles en matière d'ordinateurs (sans rapport avec la conduite des affaires).
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